L’éditeur ACM American Computer Machinery propose désormais aux auteurs trois options de gestion des droits de publications :
1. une licence sur le modèle “auteur-payeur” permettant un accès ouvert à l’article pour lequel une redevance aura été payée au préalable,
2. une licence d’utilisation non exclusive (Publishing License Agreement) où l’auteur conserve ses droits,
3. un “Copyright Transfer Agreement” qui confère à l’éditeur des droits exclusifs sur l’article.
Le réseau IST d’Inria recommande aux chercheurs de choisir la licence non exclusive (Publishing License Agreement) qui permet de conserver ses droits d’auteurs.
Voir aussi :
http://www.acm.org/news/featured/author-rights-management
http://authors.acm.org/main.html